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MENTIONS LÉGALES

 

Conformement aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numerique (LCEN), ainsi qu’a l’article L.111-1 du Code de la consommation, les presentes mentions legales sont portees a la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.sophie-delaunay.fr.

 

 

  1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • – Nom et prénom : Sophie Delaunay
  • – Qualité : Diététicienne-nutritionniste libérale
  • – Adresse professionnelle : Pôle Plume – 5 Boulevard du Trieux, 35740 Pacé
  • – Téléphone : 06 44 92 56 93
  • – Numéro ADELI : 359503877
  • – Numéro RPPS : 10006997380
  • – Statut : Professionnel de santé réglementé – Activité libérale non-soumise à TVA (article 261, 4-1° du CGI)

 

  1. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Sophie Delaunay, en sa qualité d’éditeur du site.

 

 

  1. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • – Raison sociale : SAS Ligne Web Services – LWS
  • – Adresse : 2 Rue Jules Ferry, 88190 Golbey, France
  • – Téléphone : +33 (0)1 77 62 30 03
  • – Site web : https://www.lws.fr

 

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, logos, structure) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de Sophie Delaunay, sauf mentions contraires explicites. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur, sous peine de poursuites judiciaires.

 

 

  1. Limitation de responsabilité

Sophie Delaunay s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, les informations à caractère général publiées sur ce site ne sauraient se substituer à une consultation médicale ou diététique personnalisée. En aucun cas Sophie Delaunay ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations contenues sur ce site. Sophie Delaunay se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

 

 

  1. Liens hypertextes

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  1. Droit applicable et juridiction compétente

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